FACE À LA JUSTICE PÉNALE

Blurb

Un jour, la justice pénale entre dans votre vie. Elle ne prévient pas.

Un appel du commissariat. Une convocation dans la boîte aux lettres. Une plainte, un accident, une enveloppe bleue. À cet instant, l'écart entre ce que l'on croit savoir — souvent une accumulation de séries américaines — et ce qui va réellement se passer devient dangereux. On garde le silence quand il fallait parler. On parle quand il fallait se taire. On laisse passer un délai de dix jours qui ne reviendra jamais.

Ce manuel a un seul objectif : réduire cet écart.

Écrit dans une langue directe, il s'adresse à vous — mis en cause, victime, témoin, parent, étudiant ou simple citoyen — et suit l'ordre chronologique réel d'une affaire pénale, de la première sonnerie à la porte jusqu'à l'effacement du casier.

Ce que vous trouverez à l'intérieur

Les fondations : ce qu'est une infraction, les trois éléments qui la constituent, les causes d'irresponsabilité, la récidive et le non-cumul des peines.

L'enquête : garde à vue, audition libre, perquisitions, preuve et nullités de procédure — la phase où l'on perd le plus de dossiers par ignorance.

L'avocat : comment le choisir, ce qu'il coûte, et comment le faire financer même sans argent.

Le procès : comparution immédiate, détention provisoire, déroulement de l'audience, voies de recours jusqu'à la Cour européenne des droits de l'homme.

L'après : indemnisation de la victime, aménagement des peines, sursis probatoire, casier judiciaire et réhabilitation.

Trois univers à part : les mineurs, les entreprises, le contentieux routier.

Et surtout : des outils utilisables tout de suite

Une table d'orientation qui vous envoie directement au bon chapitre selon votre situation.

Une synthèse pratique à la fin de chaque chapitre — la partie à relire la veille d'une convocation.

Six modèles de courriers : plainte, recours contre un classement sans suite, constitution de partie civile, effacement du casier, déclaration d'appel, effacement d'une fiche au TAJ.

Un glossaire de soixante termes, une table des articles cités, et les ressources gratuites vers lesquelles se tourner.

À jour au 1er janvier 2026, y compris de la recodification du Code de procédure pénale par l'ordonnance du 19 novembre 2025, dont l'entrée en vigueur est prévue au 1er janvier 2029.

Cet ouvrage est un manuel de compréhension et d'orientation. Il n'est pas une consultation juridique et ne remplace pas un avocat.

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Victor BALLART

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